Meubles, Maroquinerie et Déco Vintage en Matériaux Recyclés
Atelier d'Aérogommage
Bourgogne - France
Mentions légales
Ce site est édité par la société VINTAGE ET ALORS propriétaire de la marque : Nicolas AUBAGUE
Société A Responsabilité Limitée.
SIRET : 825 363 021
Siège social : 50, Rue de Vornay - 71350 Bragny Sur Saone
Conseils d'utilisation:
Toute personne qui accède au site de VINTAGE ET ALORS? (http://www.vintage-et-alors.com) (ci-après « le Site ») s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation.
Toute personne consultant le Site est responsable des données qu'elle diffuse, utilise et/ou transfère et s'engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, ...) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, ...). La société VINTAGE ET ALORS? n'est pas responsable de l'usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
La mise en place d'un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de la société VINTAGE ET ALORS? qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.
Propriété - Copyright:
La présentation et le contenu du site http://www.vintage-et-alors.com constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur des droits d'auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d'auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société VINTAGE ET ALORS ? ou de tiers ayant autorisé la société VINTAGE ET ALORS ? à les utiliser.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la société VINTAGE ET ALORS ? , à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
Outre les droits d'auteurs, la violation de l'un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d'emprisonnement et d'une amende de 300.000 euros.